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Ça y est ! Vous avez terminé vos achats en France et vous êtes fin prêt à quitter l’Union européenne pour retourner dans votre pays de résidence. Toutes vos factures ont bien été ajoutées dans l'application, votre bordereau de détaxe ZappTax a été envoyé dans votre boîte mail (et est disponible sur votre appli) et l'ensemble de vos achats sont dans vos bagages. Vous pourrez bientôt récupérer votre TVA, mais il reste une dernière étape très importante à passer pour obtenir votre remboursement... La validation du bordereau de vente à l'exportation (BVE), plus connu sous le nom de formulaire de détaxe ! Comment s'y prendre ? Laissez-nous vous guider.

Qu'est-ce que la validation douanière ?


Pour demander un remboursement de la TVA, vous devez d’abord prouver aux autorités compétentes (les douanes) que vous avez acheté les biens au sein de l'Union européenne mais que vous les “consommerez” dans votre pays de résidence (qui doit être en dehors de l'UE). Comment ? En validant votre bordereau de détaxe à un poste de douane avant de quitter le territoire de l'UE.

Qu'est-ce qu'un formulaire (ou bordereau) de détaxe ? Il s'agit d'un document officiel sous format papier ou numérique, qui peut être édité par un commerçant ou un opérateur certifié, comme ZappTax. Ce document liste l'ensemble des produits que vous avez achetés en France et que vous souhaitez détaxer. Chaque formulaire de détaxe est unique et doit impérativement être validé par les douanes avant votre départ de l’UE. Si votre formulaire n'est pas validé, vos marchandises seront considérées comme n'ayant jamais quitté l'UE et, par conséquent, elles ne seront pas éligibles à un remboursement de la TVA.

Que dois-je présenter au moment de la validation douanière ?

  • Votre passeport.
  • Si vous êtes ressortissant de l'UE (c'est-à-dire si vous êtes titulaire d'un passeport d’un pays de l'UE) : une preuve de résidence (carte consulaire, permis de séjour, permis de travail, green card, etc.).
  • Votre formulaire de détaxe (en version numérique sur votre smartphone et/ou en format papier).
  • Les factures que nous vous avons envoyées par e-mail avec votre bordereau de détaxe (dans le cas où un douanier vous demande de lui montrer une preuve d’achat).
  • Tous vos biens déclarés comme détaxés (au cas où un douanier souhaite vérifier la présence de certains articles).

⚠️  Selon la réglementation douanière, les agents douaniers sont autorisés à vérifier la présence de vos marchandises s’ils le souhaitent. Ainsi, veillez à ce que vos achats présentent un état neuf (moins de 3 mois) au moment de la validation douanière et pensez à les garder à portée de main au cas où vous devriez les sortir de vos bagages.

Comment valider mes formulaires de détaxe en France ?


Pour les formulaires de détaxe émis pour des achats effectués en France, le moyen le plus courant (et le plus simple) de valider votre document est de scanner le code-barres du bordereau à une borne électronique en libre-service PABLO.

Le Programme d'Apurement des Bordereaux par Lecture Optique de code-barres (PABLO) a été mis en place pour la première fois en 2014 avec comme objectif de fluidifier et d’accélérer la procédure de validation et de remboursement. Les bornes PABLO sont situées dans la majorité des points de sortie de l'UE répartis sur le territoire français comme les aéroports, les gares, les ports et autres points de contrôle frontaliers. Vous trouverez la liste des endroits précis où vous pouvez trouver ces bornes un peu plus bas dans cet article.

En cas d'absence de borne PABLO à votre point de sortie de l'UE ou si les bornes sont hors service, vous devez vous rendre au bureau de douane le plus proche. Votre document sera alors validé directement par un douanier. La plupart du temps, le document sera scanné et validé électroniquement par le douanier.
Si, pour une raison quelconque, votre formulaire ne peut être validé électroniquement, l’agent douanier se chargera de le tamponner manuellement.

NB : en France, depuis décembre 2020, il n'est plus obligatoire de présenter à la douane une version papier du formulaire de détaxe imprimé (ce qui était le cas jusqu’alors). Conservez simplement une version PDF du bordereau sur votre smartphone et présentez directement son code-barres depuis l'écran de votre téléphone. Veillez à agrandir suffisamment le code-barres et à bien ajuster la luminosité de votre téléphone afin que le lecteur puisse lire le code-barres sans problème.
Si, pour une raison quelconque, le code-barres n’est pas lisible depuis votre téléphone, l'agent des douanes pourra le saisir manuellement dans le système.

Veuillez noter que ce processus est toujours en phase de test pour le moment. Ainsi, nous vous recommandons d’essayer malgré tout d’imprimer votre formulaire de détaxe si vous en avez l’occasion. Mieux vaut prévenir que guérir, n’est-ce pas ?

Dans le cas où vous devez valider votre bordereau de détaxe français mais que votre dernier point de sortie de l’UE n'est pas la France (par exemple aéroport de Bruxelles ou de Madrid), vous devrez faire valider votre formulaire manuellement par un agent douanier dudit pays car il n'existe pas de terminaux PABLO en dehors du territoire français. Dans ce cas, vous devez impérativement imprimer votre formulaire pour pouvoir le faire valider.

⚠️  PAS DE VALIDATION DE BORDEREAU DE DÉTAXE, PAS DE REMBOURSEMENT DE TVA !

Comment utiliser une borne PABLO ?

Rien de plus simple !

  1. Tout d'abord, vous devez vous rendre au kiosque PABLO de votre point de départ : consultez les emplacements dans la liste ci-dessous.
  2. Suivez les instructions à l'écran et scannez le code-barres du formulaire de détaxe en le présentant sous le lecteur optique de la borne.
  3. Une fois votre document numérisé, un sigle vert apparaîtra à l'écran avec le message : “OK, formulaire valide”. Cette approbation électronique est votre validation douanière. ZappTax recevra automatiquement une confirmation électronique des douanes nous informant que votre formulaire a bien été validé.
  4. Si, au contraire, une croix rouge apparaît, suivez les instructions affichées à l'écran et présentez votre formulaire au bureau de douane le plus proche.

Une fois que nous recevons le message automatique des douanes confirmant la validation de votre formulaire, nous traiterons votre remboursement, la plupart du temps dans les 24 heures.

NB : si vous souhaitez un remboursement rapide, assurez-vous de bien avoir renseigné les détails de votre méthode de remboursement dans l'application !

Au cas où votre bordereau de détaxe est validé à l’aide d’un tampon manuel, vous devez télécharger une photo du bordereau tamponné sur l’appli.

Où puis-je trouver des bornes PABLO pour valider mon formulaire de détaxe ?


Les bornes PABLO sont généralement situées à proximité des bureaux de douane. Vous trouverez ci-dessous une liste détaillée de leurs emplacements, organisée selon les moyens de transport : avion, train, voiture, bateau.

⚠️  Veuillez noter que si un point de sortie ne dispose pas de bornes PABLO, cela ne signifie pas que vous ne pouvez pas valider votre formulaire de détaxe sur place ! Dans ce cas, il vous suffit simplement de vous rendre directement au poste de douane.

Je quitte la France par avion ✈️

Les 4 grands aéroports internationaux de France disposent de bornes PABLO. La plupart du temps, ces bornes se trouvent à proximité des bureaux de douanes dans les halls de départ. Pour certains terminaux ayant une fréquentation plus faible, il arrive que les bornes se trouvent près du bureau de douanes au niveau des arrivées.

Aéroport Roissy Charles de Gaulle :

  • T1 : 6 bornes
  • T2A : 2 bornes
  • T2C : 2 bornes
  • T2D : 1 borne
  • T2E : 6 bornes
  • T2F : 2 bornes
  • T3 : 2 bornes

Aéroport de Paris Orly :

  • Terminal Sud : 3 bornes
  • Terminal Ouest : 3 bornes

Aéroport de Lyon Saint-Exupéry :

  • T1 Hall B : 4 bornes
  • T1 Arrivée 27 : 1 borne
  • T1 Arrivée 28 : 1 borne

Aéroport Nice-Côte d’Azur :

  • T1 : 2 bornes
  • T2 : 6 bornes
  • TAA : 1 borne

Aéroport de Genève-Cointrain (Suisse) :

  • Zone française de l'aéroport

NB : suite à la situation sanitaire, le service de détaxe assuré par les douanes françaises n’est plus possible au départ de l'aéroport de Genève. Les passagers au départ de Genève souhaitant effectuer une détaxe sur des marchandises achetées en France ou dans un pays de l’UE doivent effectuer les formalités au dernier point de sortie routier de l’UE (Saint-Julien Bardonnex, Vallard Thônex ou Ferney-Voltaire par exemple).

Aéroport de Bâle-Mulhouse (Suisse) :

  • Zone française de l’aéroport (secteur passager, niveau 3, point transfrontalier)

Des bornes PABLO sont également disponibles dans les aéroports suivants : Bordeaux Mérignac, Bergerac, Biarritz, Limoges, Caen, Carcassonne, Montpellier, Béziers et Nîmes. Plus de détails en cliquant ici.

Je quitte la France en train 🚆

Depuis la sortie du Royaume-Uni de l'UE le 1er janvier 2021, les résidents anglais (à l’exception des résidents d’Irlande du Nord) sont éligibles à la détaxe dans tous les pays de l'UE. Ils pourront désormais valider leurs formulaires de détaxe français dans 3 gares.

Tunnel sous la Manche, Coquelles :

  • Bâtiment Dickens : 6 bornes

Remarque : ce tunnel ferroviaire relie Coquelles en France, à Folkestone, au Royaume-Uni.

Gare Lille Europe :

  • Embarquement Eurostar : 2 bornes

Paris Gare du Nord :

  • Terminal Eurostar : 4 bornes

Je quitte la France en voiture 🚗

Frontière France-Suisse :

  • Autoroute Bâle-Weil
  • Autoroute Bâle-St Louis
  • Autoroute Boncourt-Delle
  • Bardonnex

Frontière France-Andorre :

  • Bureau central des douanes : Avinguda Fiter i Rossell 2, AD700 Escaldes - Engordany, Andorre
  • DCNJ Porta : Border Pas de la Casa, AD200 Pas De La Casa, Andorre
  • Bureau de douane de Sant Julià de Lòria : RIU Runer Border, AD600 Sant Julià de Lòria, Andorre

Je quitte la France en bateau ⛴️

Terminal de Dunkerque par voie marine :

  • 4 bornes

Port de Calais :

  • Tourisme Export : 6 bornes

Port de Cherbourg :

  • Gare maritime piéton : 1 borne
  • Entrée du site VL : 2 bornes

Grand Port Maritime de Marseille :

  • Hangar 18 : 1 borne
  • Gare maritime de la Major : 1 borne
  • J0 : 1 borne

Vous pouvez également trouver la liste officielle des bornes PABLO ici.

Que faire s’il n’y a pas de bureau de douane à mon point de sortie de l’UE ?

Si vous partez d'un endroit où il n’y a ni bureau de douane ni borne PABLO (aéroports nationaux ou certaines frontières terrestres par exemple), 3 possibilités s'offrent à vous pour tout de même faire valider votre formulaire de détaxe :

  1. Contactez-nous à support@zapptax.com ou via le chat de l'application quelques jours avant votre départ ! Nous vous transmettrons le numéro de téléphone et l'adresse email du bureau de douane le plus proche. Ainsi, vous pourrez les contacter afin de trouver une solution pour faire valider votre formulaire.
  2. Si vous partez d'un aéroport national français avec une correspondance dans un autre aéroport international (Paris CDG notamment), vous pouvez essayer, si vous avez le temps, de quitter la zone de transfert afin d'accéder à un bureau de douane et d'expliquer votre situation à un douanier. Néanmoins, sachez que cette démarche ne vous garantit pas une validation puisque l'agent douanier pourrait vous demander de lui présenter certains des articles listés sur votre formulaire de détaxe (et les marchandises seront très probablement dans vos bagages en soute, en transit, et non avec vous). Notre expérience montre cependant que les douaniers font souvent preuve de compréhension dans ce genre de situation.
  3. Si aucune des deux options ci-dessus ne fonctionne, vous pouvez essayer la procédure de validation a posteriori. Dans ce cas, dès votre arrivée dans votre pays de résidence, vous devez vous rendre au Consulat de France avec les articles à détaxer  pour obtenir un “certificat”. Vous devez ensuite envoyer ce certificat par courrier électronique aux douanes françaises. Contactez-nous dès que vous constatez que vous n’avez d’autre choix que d’utiliser cette procédure afin que nous puissions vous guider et vous communiquer les adresses de contact des douanes en France où envoyer votre demande de validation a posteriori.

Quoi qu'il en soit, si vous avez des problèmes ou des questions, notre équipe (francophone) est disponible 24h/24 et 7j/7 par chat ou par email à support@zapptax.com pour vous aider dans toutes les démarches de validation de vos bordereaux de détaxe !

La détaxe est une merveilleuse opportunité pour ceux qui y ont le droit, mais le processus peut ne pas aboutir si vous ne disposez pas des bonnes informations. Notre objectif, à ZappTax, est de vous offrir la meilleure expérience de détaxe possible. Grâce à notre application et à notre service client, nous souhaitons vous fournir une expérience de détaxe sans contraintes !
Si vous souhaitez en savoir plus, n'hésitez pas à consulter notre site internet ou jetez un œil à notre FAQ. Vous pouvez également nous contacter par email à support@zapptax.com pour des questions plus spécifiques !