TVA en Europe 2021 : tout ce que vous devez savoir
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La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), comme toute autre taxe, est un sujet sensible - et personne n'aimerait la payer, n'est-ce pas ? - mais c'est un acte requis par le gouvernement et nous n’avons pas notre mot à dire là dessus. Sauf si…
Qu'est-ce que la TVA ? Pourquoi existe-t-elle ? Quels sont les différents taux de TVA au sein de l'UE ? Qui peut bénéficier d'un remboursement de la TVA ? Et comment ça marche ? Nous vous disons tout ce que vous devez savoir dans cet article. Alors, allons-y !
Qu'est-ce que la TVA, pourquoi existe-t-elle et qui doit la payer ?
La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) dans l'Union européenne s'applique plus ou moins à tous les biens et services achetés et vendus pour être utilisés ou consommés dans l'Union européenne. Ainsi, les marchandises vendues à l'exportation ne sont normalement pas soumises à la TVA.
En termes simples, la TVA est une taxe à la consommation parce qu'elle est perçue sur les biens et services que les gens achètent. C'est également une taxe indirecte puisqu'elle est perçue par les entreprises au nom du gouvernement. Vous payez la TVA partout où vous allez, mais il y a des exceptions à ne pas manquer ! 😉
Tous les pays européens ont des taux de TVA différents, qui s'appliquent aux biens et services. Notez que dans cet article, nous nous concentrerons uniquement sur les biens.
Plus de 140 pays dans le monde, y compris tous les pays de l'Union européenne, appliquent une TVA sur les marchandises. Au sein de l'UE, il existe une architecture globale de TVA, mais chaque pays décide de son taux indépendamment, c'est pourquoi les taux de TVA varient d'un pays à l’autre.
Aperçu des taux de TVA dans les pays de l’UE
Les pays de l'UE ont différents taux de TVA, allant de 17 à 27%. Selon la législation de l'UE, ces pays sont tenus d'appliquer un taux de TVA standard d'au moins 15% et un taux réduit d'au moins 5%.
La Suisse (pays non membre de l'UE) applique le taux de TVA le plus bas avec seulement 7,7%, suivie du Luxembourg (17%), de la Turquie (18%) et de l'Allemagne (19%). Les pays ayant les taux de TVA les plus élevés sont la Hongrie (27%), la Suède, la Norvège et le Danemark (tous à 25%). 😱
Chaque pays a (au moins) deux types de taux: un taux de TVA standard et un - ou plusieurs - taux de TVA réduits. Ces taux de TVA réduits s'appliquent généralement aux produits alimentaires (à l'exception des boissons alcoolisées), à certains produits pharmaceutiques, au matériel médical, aux livres.
Voici un aperçu des taux de TVA standards dans l'UE.
Voici les détails des taux de TVA pour 3 de nos pays préférés - car c'est là que le service de détaxe ZappTax est disponible pour l'instant : la Belgique, la France et l'Espagne.
🇧🇪 Belgique
Taux de TVA standard : 21%
Nourriture et livres : 6%
Biens non éligibles au remboursement de la TVA (liste non exhaustive) : tabac.
🇫🇷 France
Taux de TVA standard : 20%
Produits pharmaceutiques : 10%
Nourriture et livres : 5,5%
Biens non éligibles au remboursement de la TVA (liste non exhaustive) : tabac, certains produits pharmaceutiques, voitures, pièces automobiles, armes.
🇪🇸 Espagne
Taux de TVA standard : 21%
Nourriture : 10%
Produits pharmaceutiques, médicaments, livres, magazines, certains aliments : 4%
Si cette taxe est incluse dans le prix de vos produits lorsque vous les achetez, et si vous résidez hors de l'UE, vous pouvez demander un remboursement de cette TVA.
Êtes-vous éligible à un remboursement de la TVA ?
Comme nous l'avons mentionné précédemment, tout le monde n'a pas besoin de payer la TVA sur les produits achetés.
Si vous résidez en dehors de l'UE, vous êtes considéré comme un visiteur et êtes alors éligible au remboursement de la TVA sur les produits que vous achetez dans l'UE, à condition que vous les rapportiez avec vous dans vos bagages personnels lorsque vous rentrez chez vous. C'est ce qu'on appelle la détaxe.
Qui est considéré comme non-résident de l’UE ?
- Les ressortissants de pays tiers voyageant vers l'UE et dont l'adresse permanente (telle qu'indiquée dans leur passeport ou dans tout autre document officiel) ne se trouve pas dans l'UE.
- Les ressortissants de l'UE (c'est-à-dire les titulaires d'un passeport de l'UE) résidant hors de l'UE (qui peuvent le prouver avec un permis de séjour, une carte consulaire, une carte verte ou un document similaire).
Note importante:
- Seuls les non-résidents de l'UE peuvent récupérer la TVA dans l'UE.
- Les marchandises doivent être sorties de l'UE dans les 3 mois suivant leur achat.
- Les marchandises doivent rester inutilisées jusqu'à ce que vous quittiez l'UE.
- Le remboursement de la TVA n'est pas applicable sur les services (restaurants, hôtels, taxis…).
Comment obtenir le remboursement de la TVA ?
Pendant des années, la détaxe "traditionnelle" était un véritable calvaire. Maintes contraintes propres à ce système ont découragé de nombreux expatriés à récupérer leur dû. L'application mobile ZappTax a été lancée en 2017 pour justement faciliter le remboursement de la TVA et permettre à davantage de voyageurs d’accéder facilement à celle-ci !
Si vous souhaitez plus de détails sur le fonctionnement de notre application ZappTax, veuillez cliquer ici.
Nous espérons que ces informations vous ont été utiles. Si vous avez des questions sur le remboursement de la TVA ou sur les achats en détaxe, n'hésitez pas à nous contacter par e-mail (support@zapptax.com), via le chat intégré à l'application ou sur les réseaux sociaux.