🇬🇧 Read this article in English.

Voir le processus de validation pour la France et la Belgique

Votre séjour en Espagne touche à sa fin et vous êtes sur le point de retourner dans votre pays de résidence, vos bagages pleins de nouveaux articles sur lesquels vous avez profité de la détaxe. Attention : avant de quitter l’Union européenne, il vous reste une dernière chose à régler pour pouvoir prétendre au remboursement de la TVA : la validation de vos bordereaux de détaxe à la douane. Comment ça marche ? C’est très simple, il vous suffit de suivre le guide !

Qu'est-ce que la validation aux douanes ?

La validation de votre bordereau aux douanes est la dernière mais la plus importante étape du processus de détaxe. En validant ce formulaire, vous prouvez aux autorités douanières que vous avez bien acheté les biens en Espagne et que vous les emportez avec vous, dans votre pays de résidence, afin de les consommer hors de l’UE.

Rappel : un bordereau de détaxe (ou formulaire de détaxe) est un document officiel, délivré sous format papier ou digital, et édité par un commerçant ou un opérateur certifié (comme l'application ZappTax), qui comprend la liste de tous les articles que vous avez acheté dans un pays de l’UE (ici, l’Espagne) et pour lesquels vous souhaitez demander un remboursement de TVA.
Chaque formulaire de détaxe a un numéro unique et doit être validé par vos soins auprès des douanes avant que vous quittiez l'UE.
Attention : si votre bordereau n’est pas validé, vos marchandises seront considérées comme n’ayant jamais quitté l’UE et vous ne pourrez donc pas prétendre au remboursement de la TVA.

⚠️ Avant de quitter l’UE, prévoyez suffisamment de temps pour vous rendre au bureau de douane et faire valider votre formulaire de détaxe. Dans la grande majorité des cas, cette validation ne prendra que 2-3 minutes mais il vaut toujours mieux prévoir une petite marge de temps, au cas où.

De quoi ai-je besoin pour valider mon formulaire de détaxe ?

  • Votre passeport.
  • Si vous êtes ressortissant de l'UE (c'est-à-dire si vous êtes titulaire d'un passeport d’un pays de l'UE) : une preuve de résidence (carte consulaire, permis de séjour, permis de travail, green card, etc.).
  • Vos formulaires de détaxe (en version numérique sur votre smartphone et/ou en format papier).
  • Les factures que nous vous avons envoyées par email avec votre bordereau de détaxe (dans le cas où un douanier vous demande de lui présenter une preuve d’achat).
  • Tous vos biens déclarés comme détaxés (au cas où un douanier souhaite vérifier la présence de certains articles).

⚠️ Les agents douaniers sont autorisés à vérifier la présence et l'état de vos marchandises dans vos bagages s’ils le souhaitent. Ainsi, au moment de la validation douanière, veillez à avoir tous vos achats avec vous. Les articles doivent présenter un état neuf (moins de 3 mois). Pensez à les garder à portée de main dans vos bagages au cas où vous devriez les présenter à un agent.

Comment valider mes formulaires de détaxe en Espagne ?


⚠️ Si vous devez faire enregistrer vos bagages avant d’embarquer (à l'aéroport par exemple), la validation de vos bordereaux doit avoir lieu avant l’enregistrement de vos bagages (afin que vous puissiez présenter les articles à détaxer si un agent douanier vous le demande).

L’Espagne a l’un des processus de validation les plus faciles de l’UE. Il vous suffit de scanner le code-barres de votre formulaire à une borne en libre-service DIVA.

DIVA signifie “Devolución de IVA a viajeros”, que l’on pourrait traduire en Français par “remboursement de la TVA aux voyageurs”. Mises en place depuis 2016, vous trouverez les bornes électroniques DIVA dans bon nombre de points de sortie de l’UE situés sur le territoire espagnol, tels que les aéroports internationaux, les ports maritimes mais aussi certaines frontières terrestres (vers Andorre ou Gibraltar). Vous trouverez la liste complète des emplacements des bornes DIVA un peu plus loin dans cet article.

S’il n’y a pas de borne DIVA à votre point de sortie de l’UE ou si celui-ci est simplement hors-service, vous devez vous rendre au bureau de douane le plus proche afin de faire valider vos formulaires de détaxe par un agent douanier.

A savoir : ce processus de validation électronique est seulement compatible avec les formulaires de détaxe émis en Espagne et les bornes DIVA ne sont disponibles que sur le territoire espagnol.
Si vous quittez l’UE par l’Espagne et que vous devez faire valider des bordereaux émis dans un autre pays de l’UE, vous devrez les faire tamponner manuellement par un agent des douanes espagnoles.

⚠️ N'OUBLIEZ PAS : PAS DE VALIDATION DU FORMULAIRE DE DETAXE, PAS DE REMBOURSEMENT DE VOTRE TVA !

Comment utiliser les bornes libre-service DIVA ?

C’est très simple !

  1. D’abord, trouvez la borne DIVA de votre point de sortie de l’UE : la liste se trouve juste en dessous !
  2. Suivez ensuite les instructions sur l’écran du terminal et scannez le code-barres de votre formulaire de détaxe grâce au lecteur optique.
  3. Une fois votre document scanné, un message de validation apparaîtra sur l'écran vous informant que votre formulaire DIVA a bien été validé. En parallèle, ZappTax recevra automatiquement un message de confirmation, nous informant que votre formulaire a bien été validé aux douanes.
  4. Si, au contraire, un message indiquant que votre formulaire DIVA n’a pas pu être validé apparaît, veuillez suivre les instructions sur l’écran et vous rendre au bureau douanier le plus proche.  

Si votre formulaire est validé de manière électronique, vous n’avez plus rien à faire. Une fois que nous aurons reçu le message automatique des douanes qui confirme la validation de votre formulaire de détaxe, nous traiterons votre remboursement, la plupart du temps dans les 24 heures, en utilisant la méthode de remboursement de votre choix . N’oubliez pas de mettre vos données à jour sur l’application ZappTax afin de recevoir le remboursement le plus rapidement possible.

Si votre bordereau ZappTax a été validé par tampon physique, par exemple pour un achat en France ou en Belgique, vous devez télécharger une photo du bordereau tamponné sur l’application avant de pouvoir être remboursé.

Où puis-je trouver une borne DIVA pour valider mon formulaire de détaxe ?

Votre séjour en Espagne touche à sa fin et vous êtes sur le point de retourner dans votre pays de résidence, vos bagages pleins de nouveaux articles sur lesquels vous avez profité de la détaxe. Attention : avant de quitter l’Union européenne, il vous reste une dernière chose à régler pour pouvoir prétendre au remboursement de la TVA : la validation de vos bordereaux de détaxe à la douane. Comment ça marche ? C’est très simple, il vous suffit de suivre le guide !

Les bornes en libre-service DIVA sont généralement situées près des bureaux de douane, aux points de sortie de l’UE situés en Espagne. Vous trouverez la liste détaillée des emplacements ci-dessous, organisée en fonction de votre moyen de transport : avion, voiture ou bateau.

⚠️ Attention : s’il n’y a pas de borne DIVA à votre point de sortie de l’UE, cela ne veut pas dire que vous ne pouvez pas valider votre bordereau ! Dans ce cas, il vous suffit de vous rendre directement au bureau des douanes et de présenter votre bordereau à un agent douanier.

Je quitte l’Espagne par avion ✈️

Les 16 grands aéroports espagnols disposent de terminaux DIVA :

  • Aéroport d’Alicante
  • Aéroport international d’Almería
  • Aéroport d’Asturias
  • Aéroport international de Barcelone (Terminaux 1 et 2)
  • Aéroport de Fuerteventura
  • Aéroport de Gran Canaria
  • Aéroport d’Ibiza
  • Aéroport Jerez de la Frontera
  • Aéroport de Lanzarote
  • Aéroport de La Palma
  • Aéroport de Madrid-Barajas Adolfo Suárez (Terminaux 1, 4 et 4 Satélite)
  • Aéroport de Málaga-Costa del Sol
  • Aéroport de Séville
  • Aéroports de Tenerife (Nord et Sud)
  • Aéroport de Valence

Il y a aussi des bornes DIVA aux aéroports suivants : Zaragoza, Pamplona, Santiago, Lleida, La Caruna, Salamanca, Valladolid, Vigo et Murcia.

Je quitte l’Espagne en voiture 🚗

Frontière Espagne-Andorre :

  • Bureau central des douanes : Avinguda Fiter i Rossell 2, AD700 Escaldes - Engordany, Andorre
  • DCNJ Porta : Border Pas de la Casa, AD200 Pas De La Casa, Andorre
  • Bureau de douane de Sant Julià de Lòria : RIU Runer Border, AD600 Sant Julià de Lòria, Andorre

Cadiz La Linea (accès vers Gibraltar) dispose également d’une borne DIVA.

Je quitte l’Espagne par bateau ⛴️


Les 13 grands ports maritimes d’Espagne sont pourvus de bornes DIVA :

  • Port d’Alicante
  • Port d’Almería
  • Port de Cadiz
  • Port de Cartagena
  • Port de Fuerteventura
  • Port de Granada Motril
  • Port de Lanzarote
  • Port de La Palma
  • Port de Malaga
  • Port de Tarragone
  • Port de Tenerife
  • Port de Valence
  • Port de Vigo

Comment valider mes formulaires si je quitte l'UE via un pays autre que l’Espagne ?


Si vous quittez l'UE d'un autre pays que l’Espagne (par exemple, à partir d’un aéroport en France ou si vous passez la frontière franco-suisse en voiture), vous devez impérativement imprimer vos formulaires avant de partir car la validation se fera manuellement.

Lorsque vous arrivez à votre point de sortie de l’UE, présentez-vous au bureau de douane le plus proche et présentez vos bordereaux papiers à un agent douanier, qui validera vos formulaires par un tampon officiel. Prenez ensuite le formulaire dûment tamponné en photo puis téléchargez-le sur l’application.

NB : les autorités douanières des 27 pays membres de l’UE sont habilitées à valider les bordereaux de détaxe émis dans n’importe quel autre pays membre de l’UE. Dès lors, elles ne peuvent refuser la validation d’un bordereau de détaxe au motif qu’il n’aurait pas été émis dans le pays à partir duquel le voyageur quitte le territoire de l’UE.

Que faire si le bureau de douanes est fermé ou que je rencontre un autre problème ?


Il y a de fortes chances pour que les bureaux de douanes soient fermés si vous passez les frontières tôt le matin ou tard le soir.
Dans ce cas, ou si vous rencontrez d’autres problèmes pour valider vos formulaires, contactez-nous immédiatement (idéalement avant de quitter l’UE) par mail à support@zapptax.com, via la messagerie instantanée de l'application ou encore par téléphone au +34 910 607 358.

Nous pourrons voir avec vous quelles sont les options possibles pour obtenir la validation de vos bordereaux.

La détaxe est un réel avantage pour les voyageurs au sein de l’UE, mais il est nécessaire d’avoir un minimum d’informations sur les détails de la procédure pour faire en sorte que tout se déroule sans accrocs.
Chez ZappTax, notre objectif est de vous rendre la détaxe la plus simple possible. Pour en savoir plus sur notre application, consultez notre site internet ou jetez un oeil à notre FAQ. N'hésitez pas à nous contacter par email à support@zapptax.com pour toute demande de renseignements complémentaires !